BASE DU COL – BASE DU VETEMENT : 86 CM) EN TISSU DE COTON (98 %) ET D’ELASTHANE (2 %), COMPORTANT UN COL, DES MANCHES COURTES, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR 6 BOUTONS COTE DROIT SUR GAUCHE, DES PASSANTS ET UNE CEINTURE A LA TAILLE. LA BASE EST OURLEE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204420000 80 de coton.
6204420090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3 b : CARACTERE ESSENTIEL CONFERE PAR LA ROBE NOTE DE SOUS-POSITION 2 A) DE LA SECTION XI NENC DU 6204
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000033.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-02.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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