AVEC UN CORPS EN CAOUTCHOUC RENFORCE, AVEC UN BOUTON POUSSOIR POUR FAIRE SORTIR LA LAME ET AVEC UN SYSTEME PERMETTANT DE BLOQUER LA LAME. IL EST MUNI D'UN RESERVOIR DE LAMES S'OUVRANT AVEC UN BOUTON PRESSION.

Code de la nomenclature:

SECTION XV MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX.

8200000000 80 OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS.

8211000000 80 Couteaux (autres que ceux du n$o|8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.

8211930000 80 Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005568.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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