ASPECT POLAIRE, AVEC SUR TOUT SON POURTOUR UN BIAIS ET DES LIENS A NOUER DISPOSE A INTERVALLE REGULIER, D'UNE DIMENSION DE 1.20 X 1.65 CM. CET ARTICLE EST ACCOMPAGNE D'UNE COUETTE QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004464-2.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6301000000 80 Couvertures.

6301400000 80 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques.
6301401000 80 en bonneterie.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 6301
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004464-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-20.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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