DU CORPS, GENRE TEE-SHIRT, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, UNE CAPUCHE DOUBLEE, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, LOGO PUBLICITAIRE COUSU SUR LA POITRINE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114200000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 6114
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004573.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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