(62% CUIR - 33% CAOUTCHOUC - 5% BONNETERIE NYLON), BICOLORE, AVEC DES BANDES DE BONNETERIE SUR LE DOS DE LA MAIN ET LES ENTRE-DOIGTS ET DES RENFORTS EN CAOUTCHOUC SUR LA PAUME ET LE DESSOUS DES DOIGTS. EN OUTRE, CES MITAINES COMPORTENT UN BORD ÉLASTIQUÉ AU NIVEAU DU DESSUS DU POIGNET ET UNE BANDE DE CUIR FAISANT LE TOUR DU POIGNET ET S'ACCROCHANT AU MOYEN D'UNE BANDE DE VELCRO.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4203000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

4203290000 80 autres.
4203299000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. RGI 3b) : LA MATIÈRE CONSTITUTIVE DU GANT EST LA PARTIE EN CUIR CAR ELLE PRÉDOMINE EN SURFACE. RGI 3c) : NON RECONNAISSABLE POUR HOMMES OU POUR FEMMES - CLASSEMENT À LA DERNIÈRE POSITION. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 4203.29.91 À 4203.29.99.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005154.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET