COMPOSE D'UN SOCLE EN RESINE REPRESENTANT DE L'HERBE AVEC DES PETITS POUSSINS, AVEC EN SON CENTRE UNE VISSE EN METAL SUR LAQUELLE VIENT SE VISSER UNE TIGE EN BOIS RONDE DONT L'EXTREMITE SE TERMINE PAR UNE POULE EN RESINE.

Code de la nomenclature:

SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE.

4400000000 80 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS.

4419000000 80 Articles en bois pour la table ou la cuisine.

4419009000 80 en autres bois.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3 c):IL N'EST PAS POSSIBLE DE DETERMINER LA PARTIE QUI CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVE A LA POSITION 4419
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003434.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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