MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Combinaisons ou fonds

CORPS, GENRE CULOTTE, POUR FILLETTE, EN BONNETERIE 100% COTON, COMPORTANT DE LARGES ECHANCRURES AU NIVEAU DES CUISSES, LA BORDURE DE LA TAILLE, DES ECHANCRURES EST OURLEE AVEC UN ELASTIQUE BRODE, MOTIFS PETITS COEURS ET PAILLETTES. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UNE BRASSIERE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-005212-1

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108210000 10 Slips et culottes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 13 DE LA SECTION XI NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6108
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005212-2.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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