ALVEOLAIRE, REVETU D'UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE D'ASPECT SUEDE, AVEC UNE OUVERTURE SUR TOUTE LA LONGUEUR DE L'ARTICLE SE FERMANT PAR UNE BANDE VELCRO, AVEC UN LOGO IMPRIME SUR LE DEVANT, DE DIMENSIONS 30 (LONGUEUR)X5 (DIAMETRE) CENTIMETRES. CET ARTICLE SERT DE HOUSSE DE PROTECTION POUR TOUTE BARRE.

Code de la nomenclature:

SECTION VII MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

4000000000 80 CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC.

4016000000 80 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.

4016100000 80 en caoutchouc alvéolaire.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°4016
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005149.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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