DANS DEUX EMBALLAGES CARTON DIFFERENTS, EUX MEME EMBALLES SOUS FILM PLASTIQUE: 1 CARTON CONTENANT UN TROLLEY A ROULETTE EN PLASTIQUE ET UN AUTRE CONTENANT DES ARTICLES DE COLORIAGE ET DE PATE A MODELER CONTENANT: -3 POTS DE PATE A MODELER -1 FIGURINE TAMPON -1 MOULE PAPILLON -10 CRAYONS DE COULEUR -1 MOULE COCCINELLE -1 SUPPORT -2 MOULES ESCARGOTS -2 TAMPONS -3 MOULES COUVERCLES -3 COLLES A PAILLETES -4 MOULES PLATS -2 MINI STYLOS GEL -1 SERINGUE -4 FEUTRES -6 EMBOUTS -4 PASTELS -1 ROULETTE -1 ENCRIER -2 ARBRES -1 CARNET -2 OUTILS -1 REGL

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9611000000 80 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL - LES CACHETS SONT CLASSES DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005399-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-16.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

     

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