DE 200G. FRUITS SECS DE COULEUR ROUGE ISSUS DU JUJUBIER, APPELES EGALEMENT "DATTE ROUGE" EN CHINE .

Code de la nomenclature:

SECTION II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL.

0800000000 80 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS.

0813000000 80 Fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806|inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre.

0813400000 80 autres fruits.
0813409500 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 NOTE 3 DU CHAPITRE 8
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004332.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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