APPELÉ WADER, DESTINÉ À LA PRATIQUE DE LA PÊCHE, CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE 90% NÉOPRÈNE ET 10% POLYAMIDE, AVEC UNE LARGE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC DES BRETELLES RÉGLABLES, AVEC DEUX POCHES AU NIVEAU DE LA POITRINE, UNE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET L'AUTRE EN DESSOUS REPOSE MAINS SANS SYSTÈME DE FERMETURE, AVEC UNE POCHE INTERNE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO, AVEC DES RENFORTS AU NIVEAU DES GENOUX, AVEC DES BOTTES EN CAOUTCHOUC À LA BASE DES JAMBES, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LE DESSUS DE LA POCHE POITRINE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6113000000 80 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 5907.

6113001000 80 en étoffes de bonneterie du n$o|5906.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N°9 DU CHAPITRE 61. NOTE N°4 DU CHAPITRE 59. NESH RELATIVES À LA POSITION 6113.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000309.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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