EN VÊTEMENT DE NUIT, COMPOSÉ DE DEUX VÊTEMENTS, CONFECTIONNÉS DANS LA MÊME ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON TEINTE UNIFORMÉMENT ET DE TAILLE CORRESPONDANTE, DE COUPE SIMPLE ET AMPLE, CONSISTANT EN : - UN VÊTEMENT, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE T-SHIRT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE LARGE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE BORDÉE D'UN BIAIS SUR SON POURTOUR, DES MANCHES LONGUES ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES AINSI QU'À LA BASE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE INSCRIPTION VERTICALE IMPRIMÉE SUR LE DEVANT CÔTÉ GAUCHE. - UN PANTALON DE COUPE SIMPLE, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES AVEC UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE ET UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108310000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108. NENC RELATIVES À LA POSITION 6108.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004968.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Combinaisons ou fonds
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