DU CORPS, POUR GARÇONS, DE TYPE GILET, EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) DE COULEUR FLUORESCENTE, DESCENDANT SUR LES HANCHES, SANS MANCHES, AVEC UNE ENCOLURE EN V, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO. L'ARTICLE COMPORTE DEUX BANDES RÉTRORÉFLÉCHISSANTES (LARGEUR : 3 CM) COUSUES HORIZONTALEMENT AUTOUR DE LA TAILLE. L'ARTICLE PRÉSENTE UN BIAIS EN TISSU COUSU SUR TOUT SON POURTOUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211330000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211339000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6211.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005377.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-17.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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