CORPS, GENRE PANTALON, POUR HOMME, EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UNE TAILLE AVEC PASSANTS POUR CEINTURE SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON-PRESSION, UNE BRAGUETTE AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION, UNE GRANDE POCHE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES, UNE GRANDE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET BOUTON-PRESSION DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES, UNE POCHE AVEC FERMETURE BANDE VELCRO AU NIVEAU DE LA FESSE DROITE, LA BASE DES JAMBES EST OURLEE, DOUBLURE COMPLETE 100% POLYESTER ASPECT POLAIRE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203420000 80 de coton.
6203423500 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6203
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005175.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes