DANS LES VEHICULES AUTOMOBILES. CET APPAREIL EST DOTE: -UN ECRAN LCD CARTOGRAPHIQUE -UN RECEPTEUR DE SATELLITE GPS -UN LECTEUR DE CD/DVD -UNE COMMANDE VOCALE -UNE COMMANDE TELEPHONIQUE -UN SYSTEME RADIO AM.FM-RDS

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8527000000 80 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.

8527210000 80 combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son.
8527212000 10 capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3c - PAS DE CARACTERE ESSENTIEL - LE SYSTEME RADIO RDS/LECTEUR CD-DVD EST CLASSE DANS LA POSITION CLASSEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005541.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
  • Google+
  • Twitter
  • Facebook