CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON, NON LEGER (POIDS = 280 GRAMMES POUR UNE TAILLE XL), DESCENDANT SUR LES HANCHES, SANS COL, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE RAS DU COU, DES MANCHES COURTES, UN OURLET A LA BASE. CE VETEMENT PRESENTE DES BORDS COTES A L’EXTREMITE DES MANCHES AINSI QUE LE MEME EMPICEMENT BORD COTE AU NIVEAU DE LA POITRINE SUR LE DEVANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 : NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES NESH DU 6109 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS A UN T-SHIRT CAR CE N’EST PAS UN VETEMENT LEGER NENC DU 6110
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004799.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS - BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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