REGLABLE PAR UNE BOUCLE EN METAL, AVEC PASSANTS, LA PARTIE VENTRALE ETANT PLUS LARGE ET REMBOURREE DE MOUSSE SYNTHETIQUE, COUTURES APPARENTES, ET LOGO PUBLICITAIRE SCULPTE SUR LA PARTIE VENTRALE.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4203000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

4203300000 80 Ceintures, ceinturons et baudriers.
4203300090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 4203
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000003.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-25.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET