CORPS, GENRE COUPE-VENT, EN TISSU 100% POLYESTER, DE FORME EVASEE, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE AMOVIBLE AU COL PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE AVEC UN LIEN A NOUER ET UNE PRESSION, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES ELASTIQUEES, UNE POCHE EN BIAIS AVEC FERMETURE A GLISSIERE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, UNE GRANDE POCHE AVEC RABAT AU MILIEU DE LA POITRINE, LA BASE EST OURLEE AVEC DES LIENS RESSERRANTS A NOUER, ENTIEREMENT OUATINE AVEC UNE DOUBLURE COMPLETE 100% POLYAMIDE DEVANT ET 100% POLYESTER ASPECT MAILLES DOS, LOGO PUBLICITAIRE BRODE SUR LA POITRINE ET SUR LA MANCHE DROITE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6202 NENC RELATIVE A LA POSITION 6202
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005006.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,