CORPS, GENRE VESTE, POUR FILLETTE, EN TISSU 100% COTON, COMPORTANT UN COL TAILLEUR, UNE PATTE AVEC BOUTON SUR CHAQUE EPAULE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES OUVERTES AVEC BOUTON, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AVEC BOUTONS ET PATTE DE PROTECTION SE REFERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, UNE POCHE AVEC RABAT ET BOUTON DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE EST OURLEE, IMPRESSION, BRODERIE ET LOGO PUBLICITAIRE AU DOS DU VETEMENT ET DEVANT COTE GAUCHE, COUTURES APPARENTES MULTICOLORES. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN PANTALON QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004568-2

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204320000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6204
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004568-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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