A ARBRE OUVERT POUR LE CONDITIONNEMENT DE L'AIR DES VEHICULES AUTOMOBILES. CETTE VALVE EST COMPOSEE D'ACIER FAIBLEMENT ALLIE A 50%, 48% D'ALLIAGES DE CUIVRE ET 2% DE MATIERE PLASTIQUE. ELLE A UN ROLE DE REGULATEUR DE PRESSION. ELLE A EGALEMENT POUR FONCTION DE PILOTER L'ANGLE DE CAME DU COMPRESSEUR PERMETTANT AINSI UNE CYLINDREE VARIABLE DU COMPRESSEUR ET D'AJUSTER LES DEBITS/PRESSIONS EN FONCTION DE LA "DEMANDE DU FROID".

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8414000000 80 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.

8414900000 80 Parties.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 2b SECTION XVI NESH 8414 PAGE 1424
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005034.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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