de diverses couleurs et d'un poids de 235 g/m2. Composition : - viscose : 60 % - poils grossiers : 40 %

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5500000000 80 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES.

5516000000 80 Tissus de fibres artificielles discontinues.

5516930000 80 en fils de diverses couleurs.

 

Motivation du classement:
Dispositions des règles générales interprétatives 1 et 6 Note 2. A) de la section XI Note 1. c) du chapitre 51 Note 1 du chapitre 54 Libellé des codes 5516, 5516 9300 et 5516 9300 00
Référence du RTC:
BED.T.245.325.
Pays de délivrance:
Koninkrijk België.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Bruxelles.
Nom et adresse:
Administration centrale des douanes et accises North Galaxy - Boîte 37 Boulevard du Roi Albert II, 33 1030 Bruxelles.

Mot clé national:

 

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