OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > PRODUITS

SOUS LA FORME D’UN PORTE-EPONGE EN FAIENCE. CET ARTICLE SE PRESENTE SOUS LA FORME D’UNE POMME DOTEE DE DEUX FEUILLES ET D’UN TRONC SUR LE DESSUS COMPORTANT UNE OUVERTURE SUR LE DEVANT ET CONTENANT UNE EPONGE A L’INTERIEUR. LE PORTE-EPONGE ET L’EPONGE SONT IMPORTES ENSEMBLES.

Code de la nomenclature:

SECTION XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE.

6900000000 80 PRODUITS CÉRAMIQUES.

6912000000 80 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.

6912005000 80 en faïence ou en poterie fine.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3 b) LE PORTE-EPONGE CONFERE A L’ASSORTIMENT SON CARACTERE ESSENTIEL NESH DE LA POSITION 69 12 POINT D) PAGE 1151
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004635.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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