EST COMPOSE DE TISSUS IMPUTRESCIBLES ET LE VISAGE EN PVC SOUPLE. LE PERE NOEL MONTE A UNE ECHELLE CONSTITUEE DE CORDON LUMINEUX ET FIXEE SUR UN BATI EN ALUMINIUM EQUIPEE D'UNE PRISE 16A. LE CORDON LUMINEUX EST EQUIPE DE LAMPES A FILAMENTS NOYEES DANS UN TUBE PVC PLEIN POUVANT ETRE UTILISE EN INTERIEUR OU EN EXTERIEUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9505000000 80 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

9505100000 80 Articles pour fêtes de Noël.
9505109000 80 en autres matières.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LE PERE NOEL CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE. NESH 9505 A/ 2/ PAGE 1917
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005426.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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