ROUES MONTEES, UN PEDALIER ET DES MANIVELLES, UN GUIDON, UNE TIGE ET UNE SELLE. ORIGINE CHINE

Code de la nomenclature:

SECTION XVII MATÉRIEL DE TRANSPORT.

8700000000 80 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

8712000000 80 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.

8712003000 80 Bicyclettes avec roulements à billes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 2a
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005301.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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