MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

SANGLE TUBULAIRE DE FORME CIRCULAIRE OBTENUE À PARTIR DE FIBRES SYNTHÉTIQUES TISSÉES (100% POLYESTER MULTI FILAMENT À HAUTE TÉNACITÉ), MESURANT 2 MÈTRES DE CIRCONFÉRENCE ENVIRON. CE TYPE DE SANGLE EST UTILISÉ POUR LA MANUTENTION DES CHARGES TRÈS LOURDES (JUSQU'À 1 TONNE)

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6307000000 80 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

6307900000 80 autres.
6307909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6307.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000166.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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