ANIME, DESTINE A ETRE POSE SUR LE SOL, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, COMPOSE D'UNE TETE REMBOURREE DE MOUSSE SYNTHETIQUE AVEC DES OREILLES, DES POILS SYNTHETIQUES ET DES BRODERIES POUR REPRESENTER LE VISAGE, DE QUATRE PATTES NON REMBOURREES, LE CORPS N'EST PAS REMBOURRE, IL SE TERMINE PAR UNE QUEUE AVEC UN RUBAN ET DES POILS SYNTHETIQUES, LA PARTIE REPOSANT SUR LE SOL EST EN NON-TISSE, AVEC UNE ETIQUETTE PUBLICITAIRE COUSUE A UNE PATTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5700000000 80 TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES.

5702000000 80 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits "kelim" ou "kilim", "schumacks" ou "soumak", "karamanie" et tapis similaires tissés à la main.

5702920000 80 de matières textiles synthétiques ou artificielles.
5702929000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 5702
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005561.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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