LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE FORME CHASUBLE, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES DE COULEUR FLUORESCENTE, TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, SANS MANCHES ET COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LES CÔTÉS AVEC UN LIEN ÉLASTIQUE RELIANT LE PANNEAU DE DEVANT À CELUI DU DOS. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE ET DEUX BANDES RÉTRORÉFLÉCHISSANTES (LARGEUR : 2,5 CM) PARALLÈLES COUSUES HORIZONTALEMENT SUR LE DEVANT ET DANS LE DOS. L'ARTICLE PRÉSENTE UN BIAIS EN TISSU DE COULEUR CONTRASTÉE COUSU SUR TOUT SON POURTOUR.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6114.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000055.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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