BOITE EST SPECIALEMENT CONCUE POUR RECEVOIR LES ELEMENTS QU'ELLE CONTIENT. COMPOSITION : ROUGE A LEVRES, FARD A JOUE ET FARD A PAUPIERES SOUS FORME DE CREME), PINCEAUX.

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3300000000 80 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.

3304000000 80 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

3304990000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 RG 3b) ET RG 3c) RG 5a) NESH DU 3304 ASSORTMENT, CARACTERE ESSENTIEL : MAQUILLAGE DU 3304 SOUS POSITION : CLASSEMENT DANS LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION PARMI CELLES SUSCEPTIBLES D'ETRE VALABLEMENT PRISES EN CONSIDERATION : FARD A JOUES.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000733.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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