ALUMINIUM SUR LEQUEL ON EMBOITE SOIT UNE EPUISETTE SOIT UN BROSSE ASPIRATEUR EN MATIERE PLASTIQUE. LA BROSSE EST MUNIE D'UNE RANGEE DE POILS PLASTIQUES SUR UN SEUL COTE DE L'EMBOUT. ELLE SE CONNECTE DIRECTEMENT A UN TUYAU D'ARROSAGE, LA CIRCULATION DE L'EAU CREANT L'ASPIRATION. LES ELEMENTS ASPIRES SONT RECUPERES DANS UN SAC EGALEMENT FIXE SUR L'EMBOUT.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9603000000 80 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

9603900000 80 autres.
9603909100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LA BROSSE CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSSEMBLE. PAR ASSIMILATION AUX NESH 9603 POINT III PAGE 1931
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000107.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-26.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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