COMPOSE : - D'UN HAUT : GENRE T-SHIRT, DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE POURVUE SUR SON POURTOUR D'UN BIAIS, AVEC DES MANCHES COURTES MUNIES A LEURS EXTREMITES D'UN OURLET, AVEC UN OURLET A LA BASE, AVEC UN MOTIF DECORATIF FORMANT DES CHEVAUX AU NIVEAU DE LA POITRINE. - D'UN BAS : PANTALON DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, AVEC UN ELASTIQUE A LA TAILLE, SANS OUVERTURE, AVEC UN OURLET AU BAS DES JAMBES. TAILLE : 34/36

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108310000 10 Chemises de nuit et pyjamas.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC DE LA POSITION 61 08 31 10 - 61 08 39 00 JOCE C 256 DU 23 OCTOBRE 2002 : DESTINE A ETRE PORTE EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VETEMENT DE NUIT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004885.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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