DE MATIERE PLASTIQUE NON ALVEOLAIRE, REMBOURRE DE MOUSSE, DOTE D’UN LARGE POIGNET COMPORTANT UNE LANGUETTE SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO, AVEC UN BIAIS DE FINITION A LA BASE, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE SUR LE DESSUS. CE GANT EST DESTINE A LA PRATIQUE D’UN SPORT DE COMBAT (BOXE).

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6116000000 80 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

6116100000 80 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
6116108000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE COMPLÉMENTAIRE 3 DU CHAPITRE 61. EN RAISON DU CARACTÈRE NON ALVÉOLAIRE DE L'ENDUCTION, CET ARTICLE RELÈVE DU PRÉSENT CHAPITRE. NESH DE LA POSIITON 61 16
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000012.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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