(91 %) ET D’ELASTHANE (9 %), DESCENDANT SUR LA TAILLE, ASSURANT UNE FONCTION DE MAINTIEN PAR DES ARMATURES AU NIVEAU DE LA POITRINE ET DES BALEINES TOUT AUTOUR DU CORPS. CE BUSTIER PEUT SE PORTER COMME UN VETEMENT DE DESSUS ET COMPORTE DEUX BRETELLES AVEC DES RUBANS, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT PAR DES AGRAFES, UNE FAUSSE OUVERTURE A L’ARRIERE SE FERMANT PAR UN LACAGE AVEC UN RUBAN ET TROIS NŒUDS SUR LE DEVANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6212000000 80 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.

6212100000 80 Soutiens-gorge et bustiers.
6212109000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE DE SOUS-POSITIONS 2 A DE LA SECTION XI NESH DU 6212
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004685.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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