MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Autres vêtements,

SYNTHETIQUES (35% ACRYLIQUE – 35% POLYAMIDE - 20% VISCOSE – 5% LAINE – 5% ANGORA), DESTINE A COUVRIR LES EPAULES ET LES BRAS, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UNE PETITE FENTE PERMETTANT DE GLISSER LE POUCE. CES MANCHES SONT ENTIEREMENT CONFECTIONNEES EN BORDS-COTES

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 14 CET ARTICLE NE CORRESPOND A AUCUNE DEFINITION DU VETEMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004687.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-24.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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