PARTIES CONFECTIONNÉES DANS LA MÊME ÉTOFFE DE BONNETERIE, MAJORITAIREMENT DE COTON (53% COTON ET 47% POLYESTER), CONDITIONNÉES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, DANS DES TAILLES ASSORTIES. - UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, JUSQU'AU-DESSOUS DE LA TAILLE, GENRE PULL-OVER, AVEC UN CAPUCHON, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE EN BIAIS SUR LE CÔTÉ GAUCHE AU NIVEAU DE L'ENCOLURE MUNIE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DES MANCHES LONGUES FORME RAGLAN POURVUES À LEUR EXTRÉMITÉ D'UN TROU POUR LE POUCE, AVEC UN BORD ÉLASTIQUÉ SUR LE POURTOUR DU CAPUCHON, À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET À LA BASE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE DEUX POCHES FENDUES SUR LE DEVANT ET UNE POCHE SUR LA MANCHE GAUCHE SE FERMANT PAR FERMETURE À GLISSIÈRE. IL COMPORTE UN LOGO BRODÉ SUR LE HAUT CÔTÉ DROIT, AINSI QUE DES EMPIÈCEMENTS DE COULEUR LÉGÈREMENT PLUS CLAIRE SUR LE BAS DES MANCHES ET À LA BASE. -UN PANTALON DESCENDANT SOUS LES CHEVILLES, AVEC À LA TAILLE UNE BANDE ÉLASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT, AVEC UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6112000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.

6112110000 10 Survêtements de sport (trainings).

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES À LA POSITION 61 12.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004751.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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