RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, COMPOSÉ D'UN MAILLOT DE CORPS SANS MANCHES DE TYPE DÉBARDEUR ET D'UN AUTRE VÊTEMENT DE TYPE BRASSIÈRE DE COULEUR CONTRASTÉE, COUSUS ENSEMBLE AU NIVEAU DES AISSELLES : - LE MAILLOT DE CORPS EST CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE UNICOLORE ET DESCEND JUSQU'AUX HANCHES. IL COMPORTE UNE ENCOLURE DE FORME ARRONDIE, UNE INSCRIPTION AINSI QU'UNE CROIX IMPRIMÉES DANS LA PARTIE SUPÉRIEURE DU DOS ET UN OURLET À LA BASE. - LA BRASSIÈRE EST EN BONNETERIE UNICOLORE, DE COULEUR CONTRASTÉE, ET RECOUVRE LE DÉBARDEUR JUSQU'AU DESSOUS DE LA POITRINE. ELLE PRÉSENTE UNE ENCOLURE DE FORME DANSEUSE, DES MANCHES LONGUES ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1, 3b) ET 6. LE MAILLOT DE CORPS CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À L'ARTICLE : IL PRÉDOMINE EN POIDS, EN SURFACE ET DONNE LA FORME AU VÊTEMENT. NOTE COMPLÉMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 61.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004910.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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