(POLYAMIDE) ENDUIT SUR LA FACE INTERNE DE MATIÈRE PLASTIQUE DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'OEIL NU, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX (LONGUEUR DOS : 92 CM POUR UNE TAILLE 38). CE MANTEAU PRÉSENTE UN COL MONTANT DISSIMULANT UNE CAPUCHE POURVUE D'UN CORDON RESSERRANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN BONNETERIE POLAIRE, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE, UNE CORDON COULISSANT RESSERRANT À LA TAILLE ET DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210300000 80 autres vêtements, des types visés aux n$o$s|6202|11|à 6202|19.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6210. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 59.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005479.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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