ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, COMPRENANT UN MAILLOT DE CORPS ET UN ENSEMBLE, CONSTITUÉ D'UN PANTALON ET D'UN GILET, QUI FERA L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ. LE MAILLOT DE CORPS EST DE TYPE T-SHIRT ; IL EST CONFECTIONNÉ EN ÉTOFFE DE BONNETERIE À MAILLES FINES DE COTON, TEINTE UNIFORMÉMENT ET DESCEND JUSQU'AUX HANCHES. IL COMPORTE UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES COURTES, UN PETIT BORD-CÔTE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES, UN DESSIN IMPRIMÉ SUR LE DEVANT FIGURANT UN CHAT ACCOMPAGNÉ D'UNE PETITE FLEUR EN TISSU RAPPORTÉE PAR COUTURE. UNE INSCRIPTION PUBLICITAIRE EST IMPRIMÉE AU-DESSUS DE LA BASE CÔTÉ GAUCHE. LA BASE EST OURLÉE. L'ENSEMBLE COMPOSÉ DU PANTALON ET DU GILET EST REPRIS SUR LE RTC N°FR-E4-2006-000195-01.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 13 DE LA SECTION XI : LES VÊTEMENTS EN MATIÈRE TEXTILE DÉPENDANT DE POSITIONS DIFFÉRENTES, MÊME S'ILS SONT PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS, SONT À CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES. NESH RELATIVES À LA POSITION 6109 : DÉFINITION DES T-SHIRTS.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000195-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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