A LONGS POILS DE FIBRES SYNTHETIQUES IMMITANT LA FOURRURE (80% ACRYLIQUE – 20% POLYESTER), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU'A LA MI-CUISSE, AVEC UN COL, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE A L’AIDE D’AGRAFES, AVEC UN DOUBLURE COMPLETE SATINEE, AVEC DEUX POCHES LATERALES AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UN OURLET A LA BASE. LA VESTE COMPORTE SUR LE DEVANT DEUX PANNEAUX FRONTAUX DE CHAQUE COTE ET DANS LE DOS QUATRE PANNEAUX DORSAUX. TAILLE : 38

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104330000 80 de fibres synthétiques.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 03 POINT A) PAGE 1055. CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION DES VESTES. EXCLU DE LA POSIITON 62 CETTE VESTE N'EST PAS CONFECTIONNEE EN TISSU MAIS EN ETOFFE DE BONNETERIE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004830.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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