DE POLYESTER ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE NON ALVEOLAIRE (PVC), DESCENDANT JUSQU'AU DESSUS DES GENOUX, AVEC UN CAPUCHON AMOVIBLE POURVU SUR SON POURTOUR D’UN CORDON COULISSANT MAINTENU AU VETEMENT PAR UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UN COL, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR BOUTONS-PRESSION, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN OURLET, AVEC DEUX POCHES EXTERNES LATERALES, AVEC UNE DOUBLURE EN TISSU DE FIBRE SYNTHETIQUE (POLYESTER), AVEC UN OURLET A LA BASE DU VETEMENT. LONGUEUR DOS 80 CM TAILLE L

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 5 DU CHAPITRE 62 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH DE LA POSITION 62 10
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004898.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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