MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Manteaux,

SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER) MATELASSÉ, DE TYPE DOUDOUNE, TEINT UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DE LA TAILLE. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN COL MONTANT, UNE CAPUCHE AMOVIBLE FIXÉE AU VÊTEMENT PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET PAR DEUX BOUTONS-PRESSION MUNIE D'UN CORDON COULISSANT SUR SON POURTOUR, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU ET DES MANCHES LONGUES, FORME RAGLAN, DÉPASSANT LA BASE ET RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD-CÔTE. LE COL, LE CAPUCHON ET LES POCHES SONT DOUBLÉS INTÉRIEUREMENT DE BONNETERIE POLAIRE. EN OUTRE, CE BLOUSON COMPORTE DEUX POCHES LATÉRALES FENDUES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE, UN LOGO PUBLICITAIRE BRODÉ SUR LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE ET UN BORD-CÔTE RESSERRANT À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6202000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6204.

6202930000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6202 : DÉFINITION DES BLOUSONS ET ARTICLES SIMILAIRES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005004.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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