DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), AVEC UN ELASTIQUE SUR SON POURTOUR, AVEC UN LOGO PUBLICITAIRE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6500000000 80 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES.

6505000000 80 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 65 05
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000006.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;