MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

IMPRIMÉ DE MOTIFS FLEURIS, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT ET DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX. IL COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE, UN CORDON COULISSANT À LA TAILLE, UN SLIP INTÉRIEUR EN FILET ET DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES SANS AUCUN SYSTÈME DE FERMETURE. EN OUTRE, IL PRÉSENTE UNE ÉTIQUETTE FIGURANT UN LOGO PUBLICITAIRE COUSUE SUR LA CUISSE GAUCHE ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204639000 80 autres.
6204639090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6204. MODIFICATIF DES NENC RELATIVES À LA POSITION 6211 (JOUE N°C 168 DU 8/07/2005) : NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES MAILLOTS DE BAIN CAR LES POCHES N'ONT AUCUN SYSTÈME DE FERMETURE.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005024.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-13.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it