MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

PICNIC, DE FORME RECTANGULAIRE 175CM * 135 CM ENVIRON, AVEC DEUX FACES DE MATIÈRE DIFFÉRENTES: - FACE SUPÉRIEURE EN TISSU (100% ACRYLIQUE) - FACE EN CONTACT AVEC LE SOL EN MATIÈRE PLASTIQUE (100% PVC). CETTE COUVERTURE COMPORTE UN FIN REMBOURRAGE EN MOUSSE ENTRE SES DEUX FACES ET UN BIAIS SUR TOUT SON POURTOUR. ELLE EST MUNIE DE BANDES VELCRO ET D'UNE POIGNÉE POUR FACILITER SON PLIAGE ET SON TRANSPORT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6301000000 80 Couvertures.

6301400000 80 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques.
6301409000 80 autres.
6301409099 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. RG 3B: LA FACE EN TISSU CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL À CET ARTICLE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6301.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005564.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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