(100% COTON), IMPRIMÉ D'UN MOTIF FLEURI, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DESCENDANT SOUS LE GENOU, AVEC UNE ENCOLURE ARRONDIE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMÉE AU MOYEN D'UN BOUTON DROITE SUR GAUCHE, AVEC UN ÉLASTIQUE DE CHAQUE CÔTÉ DE L'ENCOLURE AU NIVEAU DES ÉPAULES, AVEC DES MANCHES COURTES, DE FORME BALLON, RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ AU MOYEN D'UN ÉLASTIQUE, AVEC UN FIN GALON TRICOTÉ DE COULEUR CONTRASTÉE SUR LE POURTOUR DE LA BASE ET DES MANCHES. LA BASE DE LA ROBE, AINSI QUE LES MANCHES ET L'ENCOLURE SONT OURLÉES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204420000 80 de coton.
6204420090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NENC RELATIVES À LA POSITION 6104 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004789.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-30.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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