EN TISSU DE COTON (97% COTON - 3% ÉLASTHANE), DIT DE "DENIM", COMPOSÉ D'UNE JUPE ET D'UN PANTALON COUSUS ENSEMBLE AU NIVEAU DE LA TAILLE ET DE L'ENTREJAMBE : - LE PANTALON EST DE COUPE DROITE, DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES ET PRÉSENTE UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. - LA JUPE EST DE FORME TRAPÈZE ET DESCEND JUSQU'AU-DESSUS DE LA MI-CUISSE. ELLE PRÉSENTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE DANS LE DOS, DES PASSANTS POUR CEINTURE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE PAR UNE FERMETURE À GLISSIÈRE RECOUVERTE D'UNE PATTE BOUTONNÉE, DEUX POCHES LATÉRALES SOUS LA TAILLE, DEUX POCHES PLAQUÉES À RABAT BOUTONNÉ SUR LES CUISSES ET UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204620000 80 de coton.
6204623100 80 en tissus dits "denim".
6204623190 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1, 3c) (AUCUN VÊTEMENT NE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL DONC CLASSEMENT À LA DERNIÈRE POSITION) ET 6. NOTE DE SOUS-POSITIONS 2A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE DANS LA COMPOSITION.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000318.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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