DE MATIERE TEXTILE PAR TRESSAGE, EN LONGEUR DE 3 M, PRESENTE SOUS EMBALLAGE EN PLASTIQUE ET CARTON.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5600000000 80 OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE.

5604000000 80 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n$o$s|5404|ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.

5604100000 80 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 CLASSEMENT SELON LES CARACTERISTIQUES OBJECTIVES DU PRODUIT ; NON RECONNAISSABLE COMME UN JOUET DE LA POSITION 9503 NOTE 10 DE LA SECTION XI NESH DU 5604
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005450.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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