PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES

EN MÉTAL COMMUN ARGENTÉ DESTINE A ETRE PORTES A L’AIDE D’UNE CHAINE OU D’UN CORDON.

Code de la nomenclature:

SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

7100000000 80 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

7117000000 80 Bijouterie de fantaisie.

7117190000 80 autre.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 11 CHAPITRE 71 : DÉFINITION DE LA BIJOUTERIE FANTAISIE NESH RELATIVE AU 71 17
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005284.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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