ROUGE A LEVRES, FARD A JOUES, FARD A PAUPIERES, PINCEAUX

Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3300000000 80 HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES.

3304000000 80 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.

3304990000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 CARACTERE ESSENTIEL MAQUILLAGE REGLE 3b REGLE 3c DERNIERE SOUS POSIITON
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000732.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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