MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS >

48 CM *52 CM ENVIRON, FORMÉ DE DEUX PIÈCES DE TISSU (UNE 100% SOIE ET L'AUTRE 100% COTON) COUSUES L'UNE CONTRE L'AUTRE SUR LEUR POURTOUR, MATELASSÉ (GARNISSAGE 100% COTON), TYPE BOUTIS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6300000000 80 AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS.

6304000000 80 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n$o|9404.

6304990000 80 autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. RG 3C: PRÉSENCE EN QUANTITÉ ÉGALE DE COTON ET DE SOIE, D'OÙ LE CHOIX DE LA DERNIÈRE POSITION PAR ORDRE DE NUMÉROTATION. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 63: CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES. NESH RELATIVES À LA POSITION 6304.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005539.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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