DE TISSUS IMPUTRESCIBLES. LES MEMBRES, EGALEMENT RECOUVERTS DE TISSUS IMPUTRESCIBLES, SONT EQUIPES D'ARTICULATIONS EN PLASTIQUE DUR. LE VISAGE EST EN PLASTIQUE SOUPLE. FOURNI AVEC UNE CORDE EN NYLON.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9500000000 80 JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES.

9505000000 80 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.

9505100000 80 Articles pour fêtes de Noël.
9505109000 80 en autres matières.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH 9505 A/ 2/ PAGE 1917
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005428.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.
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